Me Louis-Alexandre Martin -24 avril 2019

Faute, préjudice, lien causal. L’incontournable triade. Les pièces sans lesquelles le puzzle n’est pas complet.

La faute, c’est la coche mal taillée, ce que l’autre a fait qui n’était pas correct.

Le préjudice, c’est l’onde de choc découlant de cette faute. Il peut être matériel, corporel ou moral.

Le lien causal, c’est le rapport entre le mauvais comportement et le mal ressenti.

Le demandeur, c’est l’instigateur de la poursuite, lui à qui appartient le fardeau de la preuve. Il dispose pour ce faire de tous les moyens de preuve admissibles; hormis les informations frappées d’un privilège, comme le secret professionnel, tout peut être mis de l’avant pour arriver à faire pencher la balance de son côté.

La règle cardinale demeure encore et toujours la pertinence.

Les chances de succès d’un recours en responsabilité civile reposent donc intuitivement sur la difficulté plus ou moins marquée d’établir ces éléments constitutifs ; plus la faute est claire, le contrecoup documenté et le lien causal direct, plus les chances de réussite du recours sont élevées.

À chaque élément essentiel son lot de défenses possibles; le défendeur pourra tant nier sa faute, tenter de faire porter le chapeau à un tiers ou au demandeur, ou encore faire valoir l’absence de préjudice.